lundi 3 août 2009

Réglarisation des charges locataires

Assez souvent il est fait un amalgame entre toute charges comprises et avances sur charges.
Car toute charges comprises signifie forfait, et avance sur charges signifie que ce n'est qu'une avance.
Il faut savoir que la plus part du temps lorsque vous prenez un appartement en location ou donnez un appartement en location, la partie comprenant les charges est variable et ceux fonction de ce qui est compris dans les charges(électricité des communs, poubelles, chauffage, eau chaude, eau froide, etc...).
Souvent ce qui fait exploser les charges locataire c'est un locataire qui se chauffe à 22° à l'intérieur, et ce dans toutes les pièces, SDN , cusine, Salon, et chambre, sans jamais baisser le chauffage quand il sort.
La plupart des copropriété ont un début d'année comptable le 01 janvier et fin d'année le 31/12., c'est sur cette base que le calcul des charges est fait. Le syndic qui gère la copropriété est dans l'obligation de fournir en fin d'année un récapitulatif des charges dites locatives(du par le locataire) et des charges dites propriétaire.
Les charges locatives sont prises en comptes pour calculer ce que le locataire doit sur l'année au propriétaire.

Exemple : le Syndic Machin
Vous envoie une lettre en début d'anné pour récapitulatif des charges 2008.

Il y sera écrit en fin de document TOTAL de la répartition 2300€ dont charges locatives 1915€. Ce qui veut dire que votre locataire vous doit pour 2008 1915€ de charges. Si vous aviez mis en place une avance sur charges de 100€ par mois ce qui nous fait 12x100= 1200€, le locataire vous doit la différence c'est à dire 1915-1200= 715€.

Le propriétaire est en droit de régulariser les charges sur 5 ans, et le locataire a le droit de demander les justificatifs de charges. Il vaut mieux régulariser de suite, ne pas laisser trainer.

Vous allez me dire et si le locataire sort avant la fin de l'année, on va dire vers le mois d'aout, comment est ce que je calcule les charges, et ben je prends en compte sa consommation de l'année passée et fait un calcul au prorata temporis. Bien sure quand le locataire sort de l'appartement ne pas rendre la caution tout de suite, la loi vous donne deux mois, mais ce n'est pas ce qui est important, ce qui est important c'est d'obtenir la nouvelle adresse du locataire qui s'en va, afin de pouvoir le poursuivre en cas de trop grosse différence sur les charges.